BOL A EAU EN MATIERE PLASTIQUE (RESINE), POUR REPTILES, IMITANT UN ROCHER. CET ARTICLE EST CONDITIONNE...

Description de la marchandise: BOL A EAU EN MATIERE PLASTIQUE (RESINE), POUR REPTILES, IMITANT UN ROCHER.
CET ARTICLE EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL AVEC UNE ETIQUETTE EN CARTON MUNIE D'INSCRIPTIONS COMMERCIALES.
DIMENSIONS EN CM : ENVIRON 5 X 6.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 3926, 392690 ET 39269097. RG5.B) : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES À LA POSITION 3926: CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

Code de la nomenclature: 3926909790************ : SECTION VII: MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914 > autres > autres > autres

Référence du RTC: FR-PRO-2012-003957
Pays de délivrance: France
Date de début de validité: 2012-06-25
Date de fin de validité: 2018-06-24
Langue: Français
Lieu de délivrance: MONTREUIL
Nom et adresse: DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX

Mot clé national: DE PLÁSTICO ; AGUA ; IMITACION ; BOWL ; ARTICULOS DIVERSOS ; REPTIL ; CANTO



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