AMPOULE HALOGENE AU TUNGSTENE UTILISEE COMME AMPOULE POUR DES VEHICULES AUTOMOBILES. PUISSANCE : 100 W.

Description de la marchandise: AMPOULE HALOGENE AU TUNGSTENE UTILISEE COMME AMPOULE POUR DES VEHICULES AUTOMOBILES.
PUISSANCE : 100 W.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8539, 853921 ET 85292130.

Code de la nomenclature: 8539213000************ : SECTION XVI: MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc > halogènes, au tungstène > des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles

Référence du RTC: FR-PRO-2012-003692
Pays de délivrance: France
Date de début de validité: 2012-07-03
Date de fin de validité: 2018-07-02
Langue: Français
Lieu de délivrance: MONTREUIL
Nom et adresse: DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FRANCE

Mot clé national: AMPOLLA

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